Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTECOM
MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine

Numéro de dépôt :
1585574
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2000
NOTECOM de MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine

Présentation de la marque NOTECOM

Déposée le 9 avril 1990 par la société MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine domicilié(e) RM.813, 8 Floor, Chia Hsin building 2 no 96, Chung Shan N.RD., Sec. 2, TAIPEI, Taiwan R.O.C. TAIAN - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque NOTECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTECOM est expirée depuis le 9 avril 2000.

MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine a également déposé les autres marques suivantes : NOTESTAR


MODERN COMPUTER CORP. Société de la République de Chine - RM.813, 8 Floor, Chia Hsin building 2 no 96, Chung Shan N.RD., Sec. 2, TAIPEI, Taiwan R.O.C. TAIAN - Taïwan


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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